Droits de douane – les passagers sont nombreux à s’interroger, au moment de rentrer en France, sur l’obligation d’un passage par la douane.
S’il n’y a pas habituellement de déclaration à faire ni droits de douane à payer au retour d’un pays de l’UE (Union Européenne), il faut annoncer verbalement ses achats s’ils dépassent la valeur autoriser au retour de toutes les autres destinations. Des cas particuliers s’exercent.
Faut-il passer forcément par la case douane quand on revient en France après un voyage à l’étranger ? Dans quels cas faut-il présenter ses achats personnels et payer les taxes ?
Comme l’indique le site web de l’administration française, ça dépend à la fois du pays où l’on a passé nos séjour, de la quantité et de la nature de marchandises que l’on transporte.
Droit de douane : pour l’UE (Union européenne)
Pour les passagers qui reviennent d’un pays de l’UE, généralement il n’y a pas à payer des droits ou taxes, ni à faire de déclaration. En effet, le consommateur directement s’acquitte de la TVA dans le pays où il a réalisé ses achats.
Attention, les Régions et territoires d’Outre-Mer, les Départements, les Îles Canaries, les Îles anglo-normandes, la Suisse et Andorre ne sont pas touchées et appliquent soit les règles hors l’Union Européenne, soit des règles particulières, surtout pour les frontaliers.
D’ailleurs, dans l’UE , des restrictions peuvent exister pour quelques produits, tel l’argent liquide (à partir de 10 000 euros), les animaux de compagnie, l’alcool et le tabac, les munitions et les armes, les marchandises dites « sensibles », comme les œuvres d’art, les médicaments, et quelques produits alimentaires.
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Douane algérienne : des dispositions pour contrer la fraude
Le transport de drogues, d’objets de contrefaçon et d’espèces animales ou végétales protégées est interdit bien sûr.
Douanes 2023 : les autres pays
Pour les destinations hors UE, le passager doit se diriger de lui-même à la douane et présenter verbalement les achats réalisés sur place s’ils dépassent une certaine valeur( franchise).
Cette somme maximale autorisée par personne change en fonction de la catégorie de transport et de l’âge du passager. Pour un individu de plus de 15 ans voyageant en transport maritime ou aérien, par exemple la franchise est de 430 euros par personne.
Elle passe à 300 euros si le voyage se fait par un autre moyen de transport. À la fin, si le passager a moins de 15 ans, la valeur générale des marchandises admise en franchise douanière est toujours de 150 euros.
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La somme de cette franchise ne peut pas être cumulable en groupe pour permettre le passage sans déclaration d’un objet d’une valeur supérieure à la franchise. « Une famille de quatre personnes ne peut pas profiter de la franchise de 430 euros pour un produit acheté d’une valeur de 1 720 euros (430 € x 4) », déclare le site web de l’administration.
Pour tout produit supérieur à la valeur de la franchise, il faut aussi bien penser à préserver avec soi la facture d’achat pour le calcul des droits de douane à payer. À la fin, pour l’alcool et le tabac, ce sont des franchises en quantité qui s’appliquent. Il faut alors d’abord se renseigner sur les autres seuils fixés.
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