Douanes – souvent, les touristes emportent avec eux pleines de souvenirs et d’objets en tout genre après le retour d’un voyage professionnel ou des vacances à l’étranger. Si cela est autorisé par la loi, cependant il existe de nombreuses variétés de marchandises qui ne peuvent pas les faire entrer en France sans certaines formalités spécifiques.
En effet, une déclaration aux services douaniers est obligatoire. Pour éviter les désagréments, il est alors nécessaire de bien se renseigner à ce propos.
Douanes : Les règles applicables au niveau de l’Union Européenne
Ce qui concerne les voyages effectués dans les pays membres de l’UE, les contraintes sont moindres. Les personnes et les biens ont le droit de circuler librement. Si les marchandises ou les articles ont été acquis légalement au niveau de l’un des 20 États adhérents, aucun frais ni charge fiscale ne sont prévus.
Il est juste recommandé de garder les factures souvent avec soi au cas où. Cependant, si la quantité dépasse certaines limites, les autorités peuvent juger qu’une revente est prévue, alors des taxes s’appliqueront.
Concernant les objets venant de pays tiers ?
Lorsqu’il s’agit de marchandises venant d’un pays hors de l’UE, la loi est moins indulgente. En effet, outre les exigences de douanes, il est très important de s’acquitter de la TVA. Tout sera calculé sur la base de valeur de la marchandise.
Toutefois, une franchise est appliquée à condition de ne pas dépasser un certain montant pour les souvenirs rapportés. Une personne âgée de 15 ans et plus a le droit de faire entrer 175€ maximum de marchandise. Moins de cet âge, ce sera 90€.
Voici comment sont calculés les droits de douane
Il n’existe pas de forfait unique, les taux sont extrêmement variés. Alors tout dépend de la contenance des valises des passagers.
La douane française possède une base de données, classant les objets et les marchandises dans diverses rubriques, ayant chacune un certain pourcentage de droit. Il est important de souligner que c’est la TVA qui pèsera beaucoup sur la facture. Elle est de 20%, mais dans quelques cas, descend à 19,6%.
Douanes : Quelques mesures à prendre en considération avant son départ
Les douaniers sont en mesure de demander des pièces justificatives liées aux objets transportés, comme les factures, s’ils contrôlent un passager spécifique.
Cependant, il est possible de demander une carte de libre circulation, pour éviter de se trimbaler un dossier de factures, qui est, en quelque sorte, un passeport de biens. Il faut faire également très attention aux produits de contrefaçon dont l’importation peut être sanctionnée.
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