Passeport abîmé – c’est le grand moment. La date de débarquement était inscrite en énorme dans votre agenda. Vous avez beaucoup économisé pour vous offrir le voyage de vos rêves.
D’un pas joyeux, vous prenez la route de l’aéroport en vérifiant plus d’une fois que vous n’avez pas oublié votre passeport, vos bagages,…. Soudain, à la porte d’embarquement, c’est la douche froide : un agent vous refuse d’accéder à l’avion. Raison invoquée ? Le passeport est abîmé.
La vérification des documents de voyage est nécessaire
Avant de partir en voyage à l’étranger, il est toujours nécessaire de vérifier la validité des documents de voyage, notamment le passeport, mais également l’état général du document. Un passeport abîmé peut-il écarter le passager de franchir l’aéroport ?
Il n’y a rien de plus décevant et d’embarrassant que d’être refusé d’embarquer à bord d’un avion à la dernière minute, quelle que soit la cause. Un voyageur qui se présente avec un passeport endommagé ou abîmé peut effectivement être refoulé de l’avion.
Les transports aériens ont-ils le droit de refouler un voyageur pour un passeport endommagé ?
Cela dépend certainement du niveau de détérioration du document et de la destination, mais il vaut mieux vérifier l’état de son passeport pour éviter ce type de soucis.
Les transporteurs aériens peuvent légalement refouler un voyageur à l’embarquement s’ils sont convaincus qu’il sera refusé à l’arrivée à cause d’un passeport abîmé.
Le cas échéant, la compagnie aérienne doit reconduire le voyageur à son point de départ par le premier avion programmé dans la journée.
D’après le directeur de publication du site d’informations sur les formalités de voyage, Visas News, Le Page, cité par Le Figaro, « les services d’immigration laissent en principe le soin aux transporteurs aériens d’appliquer le processus de vérification ».
Mais s’ils autorisent l’embarquement d’un passager sans papiers ou dont les documents d’identité sont invalides, ils risquent une amende pouvant atteindre beaucoup de milliers d’euros.
En effet, la compagnie aérienne peut joindre le service d’immigration du pays de destination pour savoir s’il est possible de permettre un voyageur à embarquer avec un passeport qui suscite un doute.
Quand peut-on considérer un passeport comme abîmé ou endommagé ?
À présent, il faut déterminer les indications pouvant classer un passeport comme étant détérioré.
Le même intervenant annonce à ce sujet que « le niveau de détérioration reste relativement subjectif et peut se modifier d’une destination à une autre ou naturellement selon l’agent d’embarquement ».
Dans le volet des indices subjectifs, décidés généralement sur place par la police des frontières ou par l’agent d’embarquement, une page légèrement pliée sur le coin ou une simple tâche sur la couverture, suffisent pour empêcher le détenteur du document de débarquer.
Cependant, quelques critères objectifs sont plutôt indiscutables. Un passeport qui présente des déchirures, une puce endommagée empêchant la lecture des données biométriques, des pages manquantes, s’il est décoloré ou froissé après avoir été touché par un liquide, fera sûrement objet d’un refoulement.
Le voyageur refoulé pour un passeport abîmé n’ouvre droit à aucun remboursement
D’après le journal anglais Mirror, citant le gouvernement britannique, un passeport abîmé n’est pas en état d’être accepté comme justificatif d’identité si les détails sont indéchiffrables ou la protection s’est assez décollée pour permettre le remplacement de la photo.
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Le passeport sera aussi refusé si son passeport présente des pages manquantes ou détachées, si la page des données personnelles est décolorée ou si la puce a été identifiée comme étant endommagée et ne pouvant pas être lue.
Également, quand un voyageur est refoulé à l’embarquement à cause d’un passeport abîmé, il n’ouvre pas droit à un remboursement, ni pour les réservations des activités et des hébergements déjà payés ni pour le billet d’avion, explique le Figaro, citant le règlement européen.
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